Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 août 2009 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0057 du 9 mars 2011
Arrêté du 4 mars 2011
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment le livre Ier de la partie 4 ;
Vu le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre, notamment ses articles 4, 7, 8, 9, 12 (5°) et 19 ;
Vu le décret n° 2008-947 du 12 septembre 2008 modifié fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 2009 modifié relatif aux titres et diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidat aux admissions et aux recrutements prévus par le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 5 août 2009 relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 août 2009 > > Art. 2 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 août 2009 > > Art. 3 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 août 2009 > > Art. 4 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 août 2009 > > Art. 18 > >
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1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 août 2009 > > Art. 19 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 août 2009 > > Art. 20 > >
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Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 août 2009 > > Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >
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2 créés
Article 9
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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4 cités
Fait le 4 mars 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
du ministère de la défense,
J. Roudière