Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des listes d'admission à l'ESM de Saint-Cyr
Résumé. La commission propose et le ministre arrête désormais des listes d'admission par concours pour l'ESM de Saint-Cyr.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 août 2009Art. 20 : Procédure d'admission à l'ESM de Saint-Cyr
→ Version 2
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- Arrêté du 5 août 2009Art. 20