Créé le 1 juillet 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition des dispositions de plusieurs arrêts
Résumé. Cet article supprime des règles anciennes sur l'efficacité énergétique des bâtiments.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 2006Art. 1 → Version 1Arrêté du 15 septembre 2006Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 septembre 2006Art. 3 → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 15 septembre 2006Sct. AnnexesArrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 15 septembre 2006Art. Annexe V → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 octobre 2012Art. 3 → Version 2Arrêté du 17 octobre 2012Sct. AnnexeArrêté du 17 octobre 2012Art. nullArrêté du 24 décembre 2012 -Arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine. -Arrêté du 6 mai 2008 portant confirmation de l'approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaineArt. 1 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2012 -Arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine. -Arrêté du 6 mai 2008 portant confirmation de l'approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaineArt. 2 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2012 -Arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine. -Arrêté du 6 mai 2008 portant confirmation de l'approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaineArt. 4 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2012 -Arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine. -Arrêté du 6 mai 2008 portant confirmation de l'approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaineArt. 5 → Version 1Arrêté du 24 décembre 2012 -Arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine. -Arrêté du 6 mai 2008 portant confirmation de l'approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaineSct. AnnexeArrêté du 24 décembre 2012 -Arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine. -Arrêté du 6 mai 2008 portant confirmation de l'approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaineArt. null
-Arrêté du 15 septembre 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
-Arrêté du 17 octobre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
-Arrêté du 24 décembre 2012Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. null-Arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine.
-Arrêté du 6 mai 2008 portant confirmation de l'approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine.