Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles spécifiques de la série STAV du baccalauréat technologique
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
- Arrêté du 21 février 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 février 2013Art. 1, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 26 février 2013