Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 8
Créé le 2 mars 2013
Les enseignements des classes de première et terminale de la série STAV comprennent :
― l'enseignement obligatoire ;
― l'enseignement facultatif ;
― l'horaire des enseignements suivis par un élève scolarisé en série STAV est précisé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.
Abrogé depuis le samedi 25 août 2018
Abrogé parArrêté du 31 juillet 2018art. 8
En vigueur du samedi 2 mars 2013 au vendredi 24 août 2018
Les enseignements des classes de première et terminale de la série STAV comprennent :
― l'enseignement obligatoire ;
― l'enseignement facultatif ;
― l'horaire des enseignements suivis par un élève scolarisé en série STAV est précisé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.