Abrogé par Arrêté du 31 juillet 2018 - art. 8
Créé le 2 mars 2013
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter :
― de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 en ce qui concerne la classe de première ;
― de la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 en ce qui concerne la classe de terminale.
Abrogé depuis le samedi 25 août 2018
Abrogé parArrêté du 31 juillet 2018art. 8
En vigueur du samedi 2 mars 2013 au vendredi 24 août 2018
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter :
― de la rentrée de l'année scolaire 2013-2014 en ce qui concerne la classe de première ;
― de la rentrée de l'année scolaire 2014-2015 en ce qui concerne la classe de terminale.