JORF n°0188 du 15 août 2014

Article 20

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 octobre 1996 > > Art. 1, Art. 21, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. A. - Les conseils d'orientation et de formation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. B. - L'organisation des formations., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. C. - Les conditions d'accès aux formations., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. D. - Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes., Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ETUDES APPROFONDIES VETÉRINAIRES (C.E.A.V.)., Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ETUDES SPECIALISEES VETERINAIRES (D.E.S.V.)., Art. 19, Art. 20 > >

1 version

29 abrogés

Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 octobre 1996

Art. 1, Art. 21, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES, Sct. A. - Les conseils d'orientation et de formation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. B. - L'organisation des formations., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. C. - Les conditions d'accès aux formations., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. D. - Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes., Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ETUDES APPROFONDIES VETÉRINAIRES (C.E.A.V.)., Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ETUDES SPECIALISEES VETERINAIRES (D.E.S.V.)., Art. 19, Art. 20