A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 octobre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 13 octobre 2003Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 13 octobre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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Arrêté du 31 juillet 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 octobre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 13 octobre 2003Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 13 octobre 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Arrêté du 13 octobre 2003 (Ab)
Arrêté du 13 octobre 2003 (Ab)
Arrêté du 13 octobre 2003 (Ab)
Rattachement des militaires de santé à leur corps d'origine
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 1 (Ab)
Rattachement des militaires de la réserve opérationnelle au service de santé
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 2 (Ab)
Exécution d'un arrêté par le directeur central du service de santé des armées
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 3 (Ab)
Promotion des militaires infirmiers de la réserve opérationnelle
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 1 (Ab)
Promotion des militaires de la réserve opérationnelle
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 2 (Ab)
Règles d'avancement pour les militaires de santé
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 3 (Ab)
Abrogation d'arrêtés sur les réserves du service de santé des armées
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 4 (Ab)
Exécution d'un arrêté par le directeur central du service de santé des armées
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 5 (Ab)
Commission d'avancement pour la réserve sanitaire des armées
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 1 (Ab)
Publication d'un arrêté concernant le service de santé des armées
Arrêté du 13 octobre 2003 · art. 2 (Ab)