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Arrêté du 31 juillet 2009

portant abrogation de divers arrêtés relatifs à la réserve opérationnelle du service de santé des armées

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Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense,

Arrête :

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 août 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 31 juillet 2009 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 juillet 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines

du ministère de la défense,

J. Roudière

En vigueur depuis le mercredi 19 août 2009

Arrêté du 31 juillet 2009
Article 1
Article 2