La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 21 février 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique »,
Arrêtent :
Créé le 7 mai 2026
Les dispositions de l'annexe introductive de l'arrêté du 21 février 2020 modifié susvisé relatives au tableau de synthèse activités, aux blocs de compétences et aux unités sont remplacées par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2020Art. Annexe I a
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Créé le 7 mai 2026
Le point 3 « Matrice tâches professionnelles/compétences » de l'annexe I b du même arrêté, relative au référentiel de compétences, est remplacé par les dispositions figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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Créé le 7 mai 2026
Les dispositions de l'annexe II a du même arrêté, relatives aux unités constitutives du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
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Créé le 7 mai 2026
Les dispositions de l'annexe II c du même arrêté, relatives au règlement d'examen, sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
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Créé le 7 mai 2026
Les dispositions de l'annexe II d du même arrêté, relatives à la définition des épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2020Art. Annexe II b
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Créé le 7 mai 2026
Les dispositions de l'annexe IV du même arrêté, relatives aux tableaux de correspondance entre les épreuves ou unités, sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2020Art. 5 bis
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Créé le 7 mai 2026
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.
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Créé le 7 mai 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 mars 2026.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,
L. Regnier
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
A.-G. Baudoin
En vigueur depuis le jeudi 7 mai 2026