Créé le 7 mai 2026
Les dispositions de l'annexe IV du même arrêté, relatives aux tableaux de correspondance entre les épreuves ou unités, sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.
Créé le 7 mai 2026
Les dispositions de l'annexe IV du même arrêté, relatives aux tableaux de correspondance entre les épreuves ou unités, sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.
En vigueur depuis le jeudi 7 mai 2026