JORF n°0106 du 6 mai 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Les épreuves du BTS Electrotechnique sont mises à jour pour faciliter le passage entre les anciens et nouveaux programmes.
Un arrêté modifie les règles pour protéger l'environnement.
Un arrêté modifie les épreuves du BTS Electrotechnique pour adapter l'évaluation selon les types de candidats.
Un arrêté modifie une annexe pour mettre à jour des règles administratives.
Un arrêté modifie des règles pour les mettre à jour.
Un arrêté modifie les formations en électricité pour mieux organiser les compétences.
Un arrêté modifie les épreuves du BTS Electrotechnique pour la session 2027, en simplifiant la structure des unités.
Le tableau de correspondance entre les épreuves du BTS Electrotechnique est mis à jour pour faciliter la transition entre les anciens et nouveaux programmes.
L'arrêté modifie les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 21 février 2020.
Le règlement d'examen du BTS Electrotechnique est modifié pour ajuster les épreuves et leurs modalités.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté du 21 février 2020.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie l'annexe I b de l'arrêté du 21 février 2020.
L'arrêté modifie la structure des activités, blocs de compétences et unités dans le tableau de synthèse pour les formations en électricité.
Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.
Les nouvelles règles pour les examens commenceront à être utilisées à partir de la session de 2027.
Un arrêté remplace les tableaux de correspondance entre les épreuves ou unités d'un examen par de nouvelles dispositions.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie l'annexe II b de l'arrêté du 21 février 2020.
Un arrêté modifie les règles des épreuves pour certains diplômes professionnels.
Un arrêté modifie les règles d'examen pour certains diplômes en remplaçant une annexe par une nouvelle version.
Un arrêté modifie les règles des unités pour obtenir un diplôme.
Un arrêté modifie une partie d'un référentiel de compétences en remplaçant un point par de nouvelles dispositions.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie l'annexe I a de l'arrêté du 21 février 2020.
Un arrêté de 2026 met à jour les règles pour les diplômes professionnels en remplaçant une annexe par une nouvelle version.
L'arrêté du 30 mars 2026 crée un nouvel article pour définir et fixer les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur en électrotechnique dans plusieurs territoires d'outre-mer.
Un arrêté de 2026 met à jour les règles des diplômes professionnels, notamment pour le BTS en électrotechnique, en modifiant les annexes et les épreuves.