Créé le 12 août 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition d'articles et d'arrêtés relatifs à la gestion du risque lié au radon
Résumé. Cet article supprime des règles anciennes sur la gestion du radon dans les lieux de travail.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 août 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 août 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 août 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 août 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 7 août 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 7 août 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 7 août 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 7 août 2008Art. 8 → Version 1
-Arrêté du 7 août 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
L'arrêté du 8 décembre 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0110 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2008 relative à la gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail est abrogé au lendemain de la publication du présent arrêté au Journal officiel.