Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'articles et d'arrêtés relatifs à la gestion du risque lié au radon
Résumé Cet article supprime des règles anciennes sur la gestion du radon dans les lieux de travail.
A abrogé les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 7 août 2008 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8 > >
L'arrêté du 8 décembre 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0110 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2008 relative à la gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail est abrogé au lendemain de la publication du présent arrêté au Journal officiel.
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