A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 16 février 2010Sct. TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEESArrêté du 16 février 2010Sct. CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 16 février 2010Art. 2 → Version 2Arrêté du 16 février 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 16 février 2010Sct. CHAPITRE 2 : COMPETENCES DE LA DIVISION RELEVANT DE L'OFFICIER GENERAL ADJOINT AU MAJOR GENERAL DES ARMEESArrêté du 16 février 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Sct. CHAPITRE 3 : COMPETENCES DU CENTREArrêté du 16 février 2010DES DIVISIONS ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES OPERATIONSArrêté du 16 février 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 7 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Sct. CHAPITRE 4 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DES RELATIONS INTERNATIONALESArrêté du 16 février 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 12 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 13 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 14 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 15 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Sct. CHAPITRE 5 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DE LA CONSTITUTION DES CAPACITES MILITAIRESArrêté du 16 février 2010Art. 16 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 17 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 18 → Version 2Arrêté du 16 février 2010Art. 19 → Version 2Arrêté du 16 février 2010Sct. CHAPITRE 6 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU CENTRE RELEVANT DU DOMAINE DU SOUTIENArrêté du 16 février 2010Art. 20 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 21 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Sct. CHAPITRE 7 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINESArrêté du 16 février 2010Art. 22 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Art. 23 → Version 1Arrêté du 16 février 2010Sct. TITRE II : AUTORITES ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ETAT MAJOR DES ARMEESArrêté du 16 février 2010Art. 24 → Version 7Arrêté du 16 février 2010Art. 26 → Version 1
-Arrêté du 16 février 2010Art. 1, Sct. TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES, Sct. CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE 2 : COMPETENCES DE LA DIVISION RELEVANT DE L'OFFICIER GENERAL ADJOINT AU MAJOR GENERAL DES ARMEES, Art. 4, Sct. CHAPITRE 3 : COMPETENCES DU CENTRE, DES DIVISIONS ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES OPERATIONS, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. CHAPITRE 4 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DES RELATIONS INTERNATIONALES, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. CHAPITRE 5 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DE LA CONSTITUTION DES CAPACITES MILITAIRES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. CHAPITRE 6 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU CENTRE RELEVANT DU DOMAINE DU SOUTIEN, Art. 20, Art. 21, Sct. CHAPITRE 7 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE II : AUTORITES ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ETAT MAJOR DES ARMEES, Art. 24, Art. 26