Arrêté du 16 février 2010
TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES
Abrogé16 septembre 2012
Abrogé depuis le dimanche 16 septembre 2012
En vigueur du samedi 20 février 2010 au samedi 15 septembre 2012
TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES
CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES
CHAPITRE 2 : COMPETENCES DE LA DIVISION RELEVANT DE L'OFFICIER GENERAL ADJOINT AU MAJOR GENERAL DES ARMEES
CHAPITRE 3 : COMPETENCES DU CENTRE, DES DIVISIONS ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES OPERATIONS
CHAPITRE 4 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DES RELATIONS INTERNATIONALES
CHAPITRE 5 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DE LA CONSTITUTION DES CAPACITES MILITAIRES
CHAPITRE 6 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU CENTRE RELEVANT DU DOMAINE DU SOUTIEN
CHAPITRE 7 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES