ARRÊTÉ du 3 novembre 2015

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 octobre 2003

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6, Art. Annexe 7, Art. Annexe 8, Art. Annexe 9, Art. Annexe 10, Art. Annexe 11

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté sur les matériels forestiers de reproduction

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2003 qui réglementait l'identification et la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 octobre 2003Art. 1 : Commercialisation des eucalyptus non certifiés
→ Version 3
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 2 : Liste des essences forestières pour la catégorie 'identifiée'
→ Version 3
Arrêté du 24 octobre 2003Art. 3 : Importation de matériaux forestiers : conditions et listes
→ Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6, Art. Annexe 7, Art. Annexe 8, Art. Annexe 9, Art. Annexe 10, Art. Annexe 11

Historique des versions

Source : Légifrance