Abrogé par ARRÊTÉ du 3 novembre 2015 - art. 8
Créé le 25 octobre 2003 · En vigueur du 16 décembre 2011 au 24 novembre 2015
Liste des matériels forestiers de reproduction produits dans un pays non membre de l'Union européenne bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national en application de l'article 19-1 de la directive 99/105/CE.
| Pays d'origine | Espèces | Catégories | Type de matériel de base |
| Etats-Unis | Abies grandis Lindl. | I, S | Sources de graines, peuplements |
| Picea sitchensis Carr. | I, S | Sources de graines, peuplements | |
| Pinus contorta Loud. | I, S | Sources de graines, peuplements | |
| Turquie | Cedrus libani A. Richard. | S | Peuplements (provenances Ermenek, Aslankoy, Düden, Pozanti) |
| Pinus brutia Ten. | I, S | Sources de graines, peuplements (provenances du Taurus oriental, région de Mersin Adana Pos) | |
| Pinus radiata D. Don. | I, S | Sources de graines, peuplements |
Liste des matériels forestiers de reproduction produits dans un pays non membre de l'Union européenne bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national en application de l'article 19-3 de la directive 99/105/CE :
| Pays d'origine | Espèces | Catégories | Type de matériel de base |
| Nouvelle-Zélande | Pinus radiata D. Don | I, S | Sources de graines, peuplements |
| Légende : I : catégorie identifiée ; S : catégorie sélectionnée. | |||
Liste des matériels forestiers de reproduction d'une espèce ne figurant pas dans l'annexe 1 de la directive 99/105/CE du Conseil du 22 décembre 1999, produits dans un pays non membre de l'Union européenne et bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national :
| Pays d'origine | Espèces | Catégories | Type de matériel de base |
| Etats-Unis | Pinus taeda L. | Q | Vergers de seconde génération du Delaware, du Maryland et de Virginie |
| Légende : Q : catégorie qualifiée. | |||