A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Art. 2 → Version 2Arrêté du 30 juin 1992Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Sct. AnnexesArrêté du 30 juin 1992Sct. Chapitre Ier : Installation des établissements.Arrêté du 30 juin 1992Art. Annexe → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Sct. Chapitre II : Milieu ambiant dans les locaux d'hébergement des animaux.Arrêté du 30 juin 1992Art. Annexe → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Sct. Chapitre III : Soins aux animaux.Arrêté du 30 juin 1992Art. Annexe → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Sct. Chapitre IV : Registre des animaux.Arrêté du 30 juin 1992Art. Annexe → Version 1Arrêté du 30 juin 1992Sct. Chapitre V : Modalités de contrôle.Arrêté du 30 juin 1992Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 30 juin 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Chapitre Ier : Installation des établissements., Art. Annexe, Sct. Chapitre II : Milieu ambiant dans les locaux d'hébergement des animaux., Art. Annexe, Sct. Chapitre III : Soins aux animaux., Art. Annexe, Sct. Chapitre IV : Registre des animaux., Art. Annexe, Sct. Chapitre V : Modalités de contrôle., Art. Annexe