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Modification des missions du STEMO Montauban
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Recréation du service territorial éducatif de milieu ouvertArrêté du 20 mai 2010Art. 2 : Organisation d'un service éducatif dans trois villes
→ Version 3 : Modification de la structure des unités éducativesArrêté du 20 mai 2010Art. 3 : Rôles du service territorial éducatif de Montauban
→ Version 2 : Modification des missions du STEMO de Montauban
- Arrêté du 20 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3