Arrêté du 20 mai 2010

Article 2

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Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Montauban est composé des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Montauban ”, sise immeuble “ Le Goéland ”, ZA Albasud, impasse de Varsovie, 82000 Montauban ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Cahors ”, sise 297, rue Saint-Géry, 46000 Cahors.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 mai 2010 · Dernière version le 14 septembre 2023

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Composition du STEMO Montauban

Résumé. Le STEMO Montauban est composé de deux unités éducatives pour accomplir ses missions.

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Montauban est composé des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Montauban ”, sise immeuble “ Le Goéland ”, ZA Albasud, impasse de Varsovie, 82000 Montauban ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Cahors ”, sise 297, rue Saint-Géry, 46000 Cahors.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 septembre 2023

Modifié parArrêté du 29 août 2023art. 2 : Modification des missions du STEMO Montauban

En résumé. Le texte précise la composition et la localisation des unités éducatives du STEMO Montauban, en supprimant l'unité d'Auch et en clarifiant les dénominations.

En vigueur du jeudi 2 octobre 2014 au mercredi 13 septembre 2023

Modifié parARRÊTÉ du 16 septembre 2014art. 1 : Redéfinition des unités du service territorial éducatif de Montauban

En résumé. La structure du service est simplifiée et les unités éducatives sont renommées et re-localisées.

En vigueur du dimanche 30 mai 2010 au mercredi 1 octobre 2014

Source : Légifrance