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Arrêté du 27 avril 2014

Article 13

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Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 février 2006

Art. 1, Art. 13, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 11, Art. 12

- Arrêté du 21 février 2006

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6

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Abrogation d'articles sur l'organisation de l'armée de l'air

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2006 concernant l'organisation de l'armée de l'air.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 février 2006Art. 1 : Rôles et attributions du chef d'état-major de l'armée de l'air
→ Version 2
Arrêté du 21 février 2006Art. 13Arrêté du 21 février 2006Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR.
- Arrêté du 21 février 2006
Art. 1, Art. 13, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 21 février 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6

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