Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'articles sur l'organisation de l'armée de l'air
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 21 février 2006Art. 13Arrêté du 21 février 2006Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR.
- Arrêté du 21 février 2006Art. 1, Art. 13, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 21 février 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6