Article précédent

Article suivant

Arrêté du 21 février 2006

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 (Modification de l'organisation de l'état-major de l'armée de l'air) de l'arrêté susvisé, le sous-chef " plans-programmes " de l'état-major de l'armée de l'air dispose :

  • du bureau " plans " ;
  • du bureau " programmes ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé19 mai 2014

Créé le 8 mars 2006 · Abrogé le 19 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Plans-programmes' : organisation des bureaux

Résumé. L'article organise les bureaux sous l'autorité du sous-chef 'plans-programmes' de l'état-major de l'armée de l'air.

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 (Modification de l'organisation de l'état-major de l'armée de l'air) de l'arrêté susvisé, le sous-chef " plans-programmes " de l'état-major de l'armée de l'air dispose :

  • du bureau " plans " ;
  • du bureau " programmes ".

Historique des versions

En vigueur du mercredi 8 mars 2006 au dimanche 18 mai 2014

Source : Légifrance