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Arrêté du 27 avril 2014

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé1 janvier 2021
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 19 mai 2014 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des tâches dans l'état-major de l'armée de l'air

Résumé. Un document précise comment les tâches sont réparties dans les bureaux de l'état-major de l'armée de l'air.

La répartition des attributions des bureaux de l'état-major de l'armée de l'air est précisée par une instruction du chef d'état-major de l'armée de l'air.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Abrogation d'articles sur l'organisation de l'armée de l'air

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2006 concernant l'organisation de l'armée de l'air.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 février 2006Art. 1 : Rôles et attributions du chef d'état-major de l'armée de l'air
→ Version 2
Arrêté du 21 février 2006Art. 13Arrêté du 21 février 2006Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR.
- Arrêté du 21 février 2006
Art. 1, Art. 13, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR., Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 21 février 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6
Abrogé1 janvier 2021

Créé le 19 mai 2014 · Abrogé le 1 janvier 2021

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Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et le chef de l'armée de l'air doit s'en occuper.

Le chef d'état-major de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au jeudi 31 décembre 2020

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 12
Article 13
Article 14