Arrêté du 21 février 2006

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé19 mai 2014
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Abrogé19 mai 2014

Créé le 7 mars 2006

L'organisation de l'état-major de l'armée de l'air en bureaux, dont les attributions sont précisées dans une instruction particulière, est fixée par arrêté.
Abrogé19 mai 2014

Créé le 7 mars 2006

L'arrêté du 26 décembre 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air est abrogé.

Abrogé depuis le lundi 19 mai 2014

En vigueur du mardi 7 mars 2006 au dimanche 18 mai 2014

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 11
Article 12