Créé le 15 juillet 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un ancien arrêté et renvoi vers un nouvel arrêté
Résumé. Le nouveau décret remplace l'ancien et redirige toutes les références vers lui.
L'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement est abrogé, et sa référence dans les textes renvoie désormais au présent arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 octobre 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 12 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. 13 → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Sct. AnnexesArrêté du 27 octobre 2011Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 27 octobre 2011Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 27 octobre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III