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Modification des compétences attestées par le diplôme de hockey
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
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modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
1 version
1 créé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
3 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis, Art. 9
1 version
2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
3 modifiés
3 cités
En vigueur depuis le 18 février 2023
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le lendemain de sa publication à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a et b et à l'exception des dispositions figurant aux points c et d de l'article 7 (Suppression d'un article dans un arrêté) modifiées par l'article 8 (Précision des qualifications pour les formateurs en hockey) du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
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En vigueur depuis le 18 février 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 26 janvier 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le samedi 18 février 2023