Arrêté du 1er juillet 2008

Article 7 bis

Abrogé18 février 2023

Créé le 9 avril 2018

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif”, mention “hockey”, figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 9 avril 2018 au vendredi 17 février 2023

Créé parArrêté du 4 avril 2018art. 5