Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes de l'arrêté du 1er juillet 2008
Résumé. L'article 11 change les annexes d'un autre arrêté pour mettre à jour les normes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III