Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur les référentiels du diplôme d'Etat du sport
Résumé. Un nouvel article est créé pour définir les référentiels professionnel et de certification des unités du diplôme d'Etat du sport.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis