A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 mars 1995Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 31 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Titre Ier : Admission aux stages de formationArrêté du 7 mars 1995Sct. Admission aux stages.Arrêté du 7 mars 1995Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Refus d'admission à un stage.Arrêté du 7 mars 1995Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 4 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Titre II : Formation des coordonnateursArrêté du 7 mars 1995Sct. Vérification préalable de l'expérience professionnelle.Arrêté du 7 mars 1995Art. 5 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Durée et contenu des stages.Arrêté du 7 mars 1995Art. 6 → Version 2Arrêté du 7 mars 1995Art. 7 → Version 2Arrêté du 7 mars 1995Art. 8 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 9 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Titre III : Formation des formateurs de coordonnateursArrêté du 7 mars 1995Sct. DuréeArrêté du 7 mars 1995objectif et contenu des stages.Arrêté du 7 mars 1995Art. 10 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 11 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 12 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Vérification préalable à l'admission au stage de formation.Arrêté du 7 mars 1995Art. 13 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Titre IV : Modalités du contr<CB>le de capacité et indications à faire figurer sur les attestationsArrêté du 7 mars 1995Sct. Contrôle de capacité.Arrêté du 7 mars 1995Art. 14 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Attestation de compétence.Arrêté du 7 mars 1995Art. 15 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Titre V : Révision de la formation.Arrêté du 7 mars 1995Art. 16 → Version 2Arrêté du 7 mars 1995Art. 17 → Version 2Arrêté du 7 mars 1995Art. 18 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 19 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Titre VI : Conditions d'agrément des organismes assurant la formation des coordonnateurs.Arrêté du 7 mars 1995Art. 20 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 21 → Version 2Arrêté du 7 mars 1995Art. 22 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Dossier de demande d'agrément.Arrêté du 7 mars 1995Art. 23 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Contrôle des organismes de formation.Arrêté du 7 mars 1995Art. 24 → Version 2Arrêté du 7 mars 1995Art. 25 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 26 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 27 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 28 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Art. 29 → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Dispositions transitoires.Arrêté du 7 mars 1995Art. 30 → Version 2Arrêté du 7 mars 1995Sct. AnnexesArrêté du 7 mars 1995Sct. Objectifs et contenus de la formation des coordonnateurs.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. I. - Le cadre législatif et réglementaire des opérations de bâtiment et de génie civil.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. II - Le cadre et les conditions de l'action du coordonnateur.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. III - La prévention des risques professionnels.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. IV - La coordination de conception.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. V. - La coordination d'exécution.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. VI - Dispositions spécifiques au niveau 3.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. VII. - Dispositions spécifiques à l'actualisation de la formationArrêté du 7 mars 1995Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Refus d'admission à un stage.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Modèle d'attestation de compétence de coordonnateur de sécurité et de santé.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 7 mars 1995Sct. Révision de la formation.Arrêté du 7 mars 1995Art. Annexe IV → Version 1
- Arrêté du 7 mars 1995Art. 1, Art. 31, Sct. Titre Ier : Admission aux stages de formation, Sct. Admission aux stages., Art. 2, Sct. Refus d'admission à un stage., Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : Formation des coordonnateurs, Sct. Vérification préalable de l'expérience professionnelle., Art. 5, Sct. Durée et contenu des stages., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : Formation des formateurs de coordonnateurs, Sct. Durée, objectif et contenu des stages., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Vérification préalable à l'admission au stage de formation., Art. 13, Sct. Titre IV : Modalités du contr<CB>le de capacité et indications à faire figurer sur les attestations, Sct. Contrôle de capacité., Art. 14, Sct. Attestation de compétence., Art. 15, Sct. Titre V : Révision de la formation., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Titre VI : Conditions d'agrément des organismes assurant la formation des coordonnateurs., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Dossier de demande d'agrément., Art. 23, Sct. Contrôle des organismes de formation., Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Dispositions transitoires., Art. 30, Sct. Annexes, Sct. Objectifs et contenus de la formation des coordonnateurs., Art. Annexe I, Sct. I. - Le cadre législatif et réglementaire des opérations de bâtiment et de génie civil., Art. Annexe I, Sct. II - Le cadre et les conditions de l'action du coordonnateur., Art. Annexe I, Sct. III - La prévention des risques professionnels., Art. Annexe I, Sct. IV - La coordination de conception., Art. Annexe I, Sct. V. - La coordination d'exécution., Art. Annexe I, Sct. VI - Dispositions spécifiques au niveau 3., Art. Annexe I, Sct. VII. - Dispositions spécifiques à l'actualisation de la formation, Art. Annexe I, Sct. Refus d'admission à un stage., Art. Annexe II, Sct. Modèle d'attestation de compétence de coordonnateur de sécurité et de santé., Art. Annexe III, Sct. Révision de la formation., Art. Annexe IV