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Arrêté du 26 août 2010

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A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 janvier 1991Sct. Titre 3 : Des dispenses du concours d'admission accordées aux athlètes de haut niveau.Arrêté du 31 janvier 1991Art. 20 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 21 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 22 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1991Art. 23 → Version 1Arrêté du 2 octobre 1991Sct. TITRE III : Des dispenses du concours d'admission accordées aux athlètes de haut niveau.Arrêté du 2 octobre 1991Art. 20 → Version 1Arrêté du 2 octobre 1991Art. 21 → Version 1Arrêté du 2 octobre 1991Art. 22 → Version 1
- Arrêté du 31 janvier 1991
Sct. Titre 3 : Des dispenses du concours d'admission accordées aux athlètes de haut niveau., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
- Arrêté du 2 octobre 1991
Sct. TITRE III : Des dispenses du concours d'admission accordées aux athlètes de haut niveau., Art. 20, Art. 21, Art. 22

A abrogé les dispositions suivantes :

Effets de cet article

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 janvier 1991

Sct. Titre 3 : Des dispenses du concours d'admission accordées aux athlètes de haut niveau., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23

- Arrêté du 2 octobre 1991

Sct. TITRE III : Des dispenses du concours d'admission accordées aux athlètes de haut niveau., Art. 20, Art. 21, Art. 22

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 mars 1981

Art. 1, Art. 2, Art. 4