Arrêté du 22 juillet 2016

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 2013

Art. 1, Art. 3, Art. 7, Art. 16, Art. 11

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renommage de l'université Grenoble-I en 'Grenoble Alpes'

Résumé. Les noms des universités Grenoble-I et Grenoble-II sont remplacés par 'Grenoble Alpes' dans plusieurs listes officielles.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance