Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Renommage de l'université Grenoble-I en 'Grenoble Alpes'
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 8 : Mise à jour de la liste des instituts universitaires de technologieArrêté du 25 septembre 2013Art. 3 : Liste des observatoires des sciences de l'univers
→ Version 4 : Mise à jour de la liste des universités hébergeant des observatoiresArrêté du 25 septembre 2013Art. 7 : Liste des universités avec écoles polytechniques
→ Version 3 : Mise à jour de la numérotation des écoles polytechniques
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 1, Art. 3, Art. 7, Art. 16, Art. 11