JORF n°0223 du 23 septembre 2017

Article 4

Article 4

L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi que suit :
1° Au 13° de l'article 3, les mots : « Paris-VI » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université » ;
2° Au 10° de l'article 7, les mots : « Paris-VI » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université » ;
3° A l'article 15, les alinéas suivants :
« 5° Paris-IV :
« a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.
« 6° Paris-VI :
« a) Institut Henri-Poincaré »,
sont remplacés par les alinéas suivants :
« 5° Sorbonne Université :
« a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.
« b) Institut Henri-Poincaré ».
4° Au 17° de l'article 16, les mots : « Paris-IV » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université ».
5° A l'article 17-1, sont ajoutés les alinéas suivants :
« 2° Sorbonne Université :
« a) Faculté des lettres ;
« b) Faculté des sciences et ingénierie ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi que suit :

1° Au 13° de l'article 3, les mots : « Paris-VI » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université » ;

2° Au 10° de l'article 7, les mots : « Paris-VI » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université » ;

3° A l'article 15, les alinéas suivants :

« 5° Paris-IV :

« a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

« 6° Paris-VI :

« a) Institut Henri-Poincaré »,

sont remplacés par les alinéas suivants :

« 5° Sorbonne Université :

« a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

« b) Institut Henri-Poincaré ».

4° Au 17° de l'article 16, les mots : « Paris-IV » sont remplacés par les mots : « Sorbonne Université ».

5° A l'article 17-1, sont ajoutés les alinéas suivants :

« 2° Sorbonne Université :

« a) Faculté des lettres ;

« b) Faculté des sciences et ingénierie ».