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Modification des listes d'universités et de leurs écoles
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 7 : Modification de l'organisation administrative des observatoires scientifiquesArrêté du 25 septembre 2013Art. 7 : Liste des universités avec écoles polytechniques
→ Version 5 : Mise à jour de la liste des universités avec écoles polytechniquesArrêté du 25 septembre 2013Art. 15 : Liste des établissements avec des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
→ Version 3 : Mise à jour des établissements universitaires
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 3, Art. 7, Art. 15, Art. 16, Art. 17-1