JORF n°0102 du 3 mai 2022

Article 6

Article 6

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Création d'écoles polytechniques universitaires

Résumé De nouvelles écoles polytechniques sont créées dans plusieurs universités et établissements.

L'article 7 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 7.-I.-Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.
Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille ;
2° Angers ;
3° Chambéry ;
4° Lyon-I ;
5° Orléans ;
6° Sorbonne Université ;
7° Tours.
II.-Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;
2° Institut polytechnique de Grenoble ;
3° Université Côte d'Azur ;
4° Université Paris-Saclay ;
5° Université de Lille ;
6° Université de Montpellier ;
7° Nantes Université. »


Historique des versions

Version 1

L'article 7 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 7.-I.-Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.

Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :

1° Aix-Marseille ;

2° Angers ;

3° Chambéry ;

4° Lyon-I ;

5° Orléans ;

6° Sorbonne Université ;

7° Tours.

II.-Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;

2° Institut polytechnique de Grenoble ;

3° Université Côte d'Azur ;

4° Université Paris-Saclay ;

5° Université de Lille ;

6° Université de Montpellier ;

7° Nantes Université. »