Arrêté du 25 janvier 2011

Article 14

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2006Sct. FORMATIONS DISPENSÉESArrêté du 29 juin 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALEArrêté du 29 juin 2006Art. 2 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATIONArrêté du 29 juin 2006Art. 3 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRESArrêté du 29 juin 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE IV : AUDITEURS LIBRESArrêté du 29 juin 2006Art. 5 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE V : ORGANISATION DU CONCOURSArrêté du 29 juin 2006Art. 6 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Art. 7 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Art. 8 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Art. 9 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Art. 10 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Art. 11 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Art. 12 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Art. 13 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉEArrêté du 29 juin 2006Art. 14 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Art. 15 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Art. 16 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Art. 17 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATIONArrêté du 29 juin 2006Art. 18 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Art. 19 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Art. 20 → Version 1Arrêté du 29 juin 2006Art. 21 → Version 1
- Arrêté du 29 juin 2006
Sct. FORMATIONS DISPENSÉES , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE, Art. 2, Sct. TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION, Art. 3, Sct. TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES, Art. 4, Sct. TITRE IV : AUDITEURS LIBRES, Art. 5, Sct. TITRE V : ORGANISATION DU CONCOURS, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 29 juin 2006 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 4 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 5 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 11 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 9 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 13 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 10 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 17 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 15 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 21 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 18 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 20 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 6 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 7 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 8 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 12 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 14 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 16 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 19 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORM... (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMA... (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006TITRE IV : AUDITEURS LIBRES (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006TITRE V : ORGANISATION DU CONCOURS (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN ... (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006FORMATIONS DISPENSÉES
 (Ab)abroge  Arrêté du 29 juin 2006TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TI... (Ab)

Historique des versions

En vigueur jusqu'au vendredi 11 janvier 2013

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 2006

Sct. FORMATIONS DISPENSÉES , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE, Art. 2, Sct. TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION, Art. 3, Sct. TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES, Art. 4, Sct. TITRE IV : AUDITEURS LIBRES, Art. 5, Sct. TITRE V : ORGANISATION DU CONCOURS, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21