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Arrêté du 29 juin 2006

relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management

Abrogé6 février 2011
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Le ministre délégué à l'industrie,

Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du Groupe des écoles des télécommunications ;

Vu la délibération du conseil de l'Institut national des télécommunications du 20 décembre 2005,

Arrête :

Fait à Paris, le 29 juin 2006.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des entreprises,

L. Rousseau

Abrogé depuis le dimanche 6 février 2011

Abrogé parArrêté du 25 janvier 2011art. 14

En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au samedi 5 février 2011

Arrêté du 29 juin 2006

Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10 (V) : Changement de noms des écoles d'ingénieurs

En vigueur du lundi 24 juillet 2006 au mardi 22 septembre 2009

Arrêté du 29 juin 2006
FORMATIONS DISPENSÉES
TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE
TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION
TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES
TITRE IV : AUDITEURS LIBRES
TITRE V : ORGANISATION DU CONCOURS
TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE
TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION