Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 29 juin 2006
relatif aux conditions d'admission et aux régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école de gestion de Télécom et Management SudParis, Télécom école de management
Abrogé par Arrêté du 25 janvier 2011 - art. 14
Le ministre délégué à l'industrie,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création du Groupe des écoles des télécommunications ;
Vu la délibération du conseil de l'Institut national des télécommunications du 20 décembre 2005,
Arrête :
FORMATIONS DISPENSÉES
Abrogé6 février 2011TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE
Abrogé6 février 2011TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION
Abrogé6 février 2011TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES
Abrogé6 février 2011TITRE IV : AUDITEURS LIBRES
Abrogé6 février 2011TITRE V : ORGANISATION DU CONCOURS
Abrogé6 février 2011TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE
Abrogé6 février 2011TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION
Abrogé6 février 2011Fait à Paris, le 29 juin 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des entreprises,
L. Rousseau
Abrogé depuis le dimanche 6 février 2011
Abrogé parArrêté du 25 janvier 2011art. 14
En vigueur du mercredi 23 septembre 2009 au samedi 5 février 2011
Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10 (V) : Changement de noms des écoles d'ingénieurs
En vigueur du lundi 24 juillet 2006 au mardi 22 septembre 2009