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Arrêté du 25 janvier 2011

TITRE V : DISPOSITIONS FINALES

Abrogé12 janvier 2013
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté sur les admissions en formation

Résumé. L'arrêté du 29 juin 2006 sur les admissions dans certaines formations est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 2006Sct. FORMATIONS DISPENSÉESArrêté du 29 juin 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 29 juin 2006Sct. TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE
- Arrêté du 29 juin 2006
Sct. FORMATIONS DISPENSÉES , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION INITIALE, Art. 2, Sct. TITRE II : ADMISSION DES ÉTUDIANTS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION, Art. 3, Sct. TITRE III : ÉTUDIANTS STAGIAIRES, Art. 4, Sct. TITRE IV : AUDITEURS LIBRES, Art. 5, Sct. TITRE V : ORGANISATION DU CONCOURS, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE VI : ORGANISATION DE L'ADMISSION SUR TITRES EN DEUXIÈME ANNÉE, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE VII : ORGANISATION DES ADMISSIONS EN FORMATION DE SPÉCIALISATION, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21
Abrogé12 janvier 2013

Créé le 6 février 2011 · Abrogé le 12 janvier 2013

Le directeur de Télécom école de management est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le samedi 12 janvier 2013

En vigueur du dimanche 6 février 2011 au vendredi 11 janvier 2013

TITRE V : DISPOSITIONS FINALES
Article 14
Article 15