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Modification d'un arrêté de réglementation
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
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modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants, et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;
Vu l'arrêté du 11 août 2011 (Création d'un diplôme pour l'enseignement des sports sur glace) modifié portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 1
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 3
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 4
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 5
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 6
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 6 bis
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 8
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art. 8 bis
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1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Art.
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe III, Art. null
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2 créés
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe IV, Art. null
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2 créés
1 cité
En vigueur depuis le 6 janvier 2020
I. - Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « patinage » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 11 août 2011 susvisé (Création d'un diplôme pour l'enseignement des sports sur glace) dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 6 janvier 2020
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 décembre 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le lundi 6 janvier 2020