Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011
1 version
1 modifié
JORF n°0004 du 5 janvier 2020
Arrêté du 24 décembre 2019
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 11 août 2011 modifié portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 6 bis > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. 8 bis > >
1 version
1 créé
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Art. > >
1 version
1 modifié
Article 12
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Sct. Annexe III, Art. null > >
1 version
2 créés
Article 13
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 août 2011 > > Sct. Annexe IV, Art. null > >
1 version
2 créés
1 cité
Article 14
I. - Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « patinage » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 11 août 2011 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
1 version
Article 15
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 24 décembre 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé