Arrêté du 11 août 2011

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ disciplines d'expression sur glace ” figure en annexe III au présent (Conditions pour les diplômes de patinage artistique) arrêté.

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En vigueur depuis le 25 août 2011 · Dernière version le 24 février 2023

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Dispenses et équivalences pour un diplôme sportif sur glace

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme d'État supérieur dans les disciplines sur glace.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ disciplines d'expression sur glace ” figure en annexe III au présent (Conditions pour les diplômes de patinage artistique) arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 24 février 2023

Modifié parArrêté du 30 janvier 2023art. 9 : Modification des dispenses pour un diplôme sportif

En résumé. Les conditions d'obtention des diplômes et brevets dans le domaine du patinage ont été simplifiées et centralisées dans un tableau récapitulatif en annexe.

En vigueur du lundi 6 janvier 2020 au jeudi 23 février 2023

Modifié parArrêté du 24 décembre 2019art. 9 : Modification des diplômes pour l'encadrement des disciplines d'expression sur glace

En résumé. La réforme élargit les diplômes requis pour encadrer les disciplines d'expression sur glace, en ajoutant de nouvelles qualifications et en modifiant les mentions spécifiques.

En vigueur du mercredi 25 mai 2016 au dimanche 5 janvier 2020

Modifié parArrêté du 17 mai 2016art. 2 : Modification des diplômes d'encadrement du patinage

En résumé. Les modifications clarifient et mettent à jour les diplômes requis pour obtenir certaines unités capitalisables dans le domaine du patinage, en précisant les mentions et spécialités.

En vigueur du lundi 3 mars 2014 au mardi 24 mai 2016

Modifié parArrêté du 31 janvier 2014art. 3 : Modification des diplômes de patinage

En résumé. Les changements concernent principalement la mise à jour des termes utilisés pour les diplômes et spécialités liés au patinage, ainsi que l'ajout d'une nouvelle condition d'obtention de droit pour certaines unités capitalisables.

En vigueur du jeudi 25 août 2011 au dimanche 2 mars 2014

Source : Légifrance