En vigueur depuis le 6 janvier 2020
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Dispenses et équivalences pour un diplôme sportif sur glace
Le tableau des dispenses et équivalences avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “performance sportive”, mention “disciplines d'expression sur glace” figure en annexe IV au présent arrêté.