Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un tableau des dispenses et équivalences pour un diplôme supérieur en disciplines sur glace
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe IV, Art. null
Arrêté du 24 décembre 2019
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Sct. Annexe IV, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe IV, Art. null
Source : Légifrance