Arrêté du 24 décembre 2019

Article 13

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 13

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Sct. Annexe IV, Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un tableau des dispenses et équivalences pour un diplôme supérieur en disciplines sur glace

Résumé. Un arrêté crée un tableau d'équivalences pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "performance sportive", mention "disciplines d'expression sur glace".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe IVArrêté du 11 août 2011Art.
- Arrêté du 11 août 2011
Sct. Annexe IV, Art. null

Historique des versions

Source : Légifrance