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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un tableau des dispenses pour un diplôme en disciplines sur glace
Résumé. Un nouvel article crée une liste de dispenses et équivalences pour un diplôme dans les disciplines sur glace.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Art. 8 bis : Dispenses et équivalences pour un diplôme sportif sur glace
- Arrêté du 11 août 2011Art. 8 bis