Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-7 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0010 du 13 janvier 2009
Arrêté du 24 décembre 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 4 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-16-1, Art. A212-16-2, Art. A212-16-3, Art. A212-16-4 > >
1 version
5 créés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> -Code du sport. > > Art. A212-18, > > Art. A212-37 > >
1 version
2 modifiés
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-51-1 > >
1 version
1 créé
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-68 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-78-1 > >
1 version
1 créé
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-95 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Paragraphe 11 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 212-167-1, Art. 212-167-2, Art. 212-167-3, Art. 212-167-4, Art. 212-167-5 > >
1 version
6 créés
Article 9
Le sous-directeur de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 24 décembre 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre