A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-7 → Version 3
- Code du sport.Art. A212-7
1 version
1 modifié
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Arrêté du 24 décembre 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 4 : Validation des acquis de l'expérienceCode du sportArt. A212-16-1 → Version 1Code du sportArt. A212-16-2 → Version 1Code du sportArt. A212-16-3 → Version 1Code du sportArt. A212-16-4 → Version 1
- Code du sport.Sct. Paragraphe 4 : Validation des acquis de l'expérience, Art. A212-16-1, Art. A212-16-2, Art. A212-16-3, Art. A212-16-4
1 version
5 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-18 → Version 2Code du sportArt. A212-37 → Version 2
-Code du sport.Art. A212-18, Art. A212-37
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-51-1 → Version 1
- Code du sport.Art. A212-51-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-68 → Version 2
- Code du sport.Art. A212-68
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-78-1 → Version 1
- Code du sport.Art. A212-78-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-95 → Version 2
- Code du sport.Art. A212-95
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 11 : Validation des acquis de l'expérienceCode du sportArt. 212-167-1 → Version 1Code du sportArt. 212-167-2 → Version 1Code du sportArt. 212-167-3 → Version 1Code du sportArt. 212-167-4 → Version 1Code du sportArt. 212-167-5 → Version 1
- Code du sport.Sct. Paragraphe 11 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 212-167-1, Art. 212-167-2, Art. 212-167-3, Art. 212-167-4, Art. 212-167-5
1 version
6 créés
Créé le 14 janvier 2009
Le sous-directeur de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 24 décembre 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le mercredi 14 janvier 2009
Arrêté du 24 décembre 2008
Article 1
Article 2
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9