A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Paragraphe 11 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 212-167-1, Art. 212-167-2, Art. 212-167-3, Art. 212-167-4, Art. 212-167-5
Arrêté du 24 décembre 2008
A modifié les dispositions suivantes :
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Code du sport
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Sct. Paragraphe 11 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 212-167-1, Art. 212-167-2, Art. 212-167-3, Art. 212-167-4, Art. 212-167-5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Paragraphe 11 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 212-167-1, Art. 212-167-2, Art. 212-167-3, Art. 212-167-4, Art. 212-167-5
Source : Légifrance
Validation des épreuves d'enseignement du sport
Code du sport · art. 212-167-5 (VT)
Exclusion de certaines compétences pour la validation des acquis
Code du sport · art. 212-167-4 (VT)
Conditions pour enseigner le sport contre rémunération
Code du sport · art. 212-167-3 (VT)
Procédure pour enseigner le sport contre rémunération
Code du sport · art. 212-167-2 (VT)
Validation des acquis pour enseigner le sport
Code du sport · art. 212-167-1 (VT)
Paragraphe 11 : VTalidation des acquis de l'expé... (V)
Code du sport
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.