A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 29 mars 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 21 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 2 juin 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 23 juin 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 29 mars 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 21 avril 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 2 juin 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 29 mars 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 21 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 2 juin 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 12 janvier 2009 (Ab)
Nouvelle réglementation pour les demandes de passeport à Bruxelles
Arrêté du 12 janvier 2009 · art. 1 (Ab)
Ouverture des demandes de passeport de mission à Bruxelles
Arrêté du 12 janvier 2009 · art. 2 (Ab)
Exécution d'un arrêté par plusieurs directeurs
Arrêté du 12 janvier 2009 · art. 3 (Ab)
Arrêté du 29 mars 2009 (Ab)
Nouveaux délais pour les demandes de passeport dans certains consulats
Arrêté du 29 mars 2009 · art. 1 (Ab)
Exécution d'un arrêté par deux directeurs
Arrêté du 29 mars 2009 · art. 3 (Ab)
Demandes de passeport de mission dans certains postes diplomatiques
Arrêté du 29 mars 2009 · art. 2 (Ab)
Arrêté du 21 avril 2009 (Ab)
Exécution d'un arrêté par deux directeurs
Arrêté du 21 avril 2009 · art. 3 (Ab)
Nouvelles règles pour les demandes de passeport dans certains pays
Arrêté du 21 avril 2009 · art. 1 (Ab)
Dépôt des demandes de passeport de mission dans certains postes diplomatiques
Arrêté du 21 avril 2009 · art. 2 (Ab)
Arrêté du 2 juin 2009 (Ab)
Art. 1 (Ab)
Arrêté du 2 juin 2009
Art. 3 (Ab)
Arrêté du 2 juin 2009
Art. 2 (Ab)
Arrêté du 2 juin 2009