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Arrêté du 22 juin 2022

relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des sportifs de haut niveau

Résumé. À partir du 1er juillet 2022, les sportifs d'élite en sports d'hiver et d'été sont inscrits pour une ou deux années selon leur discipline.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-2-1 (Convention pour être sportif de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau), R. 221-10 (Inscription des arbitres et juges sportifs de haut niveau) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs), A. 231-3 (Questionnaire de santé pour les sportifs mineurs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 2021 (Reconnaissance des sports de haut niveau pour les JO de Paris 2024) relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 2022 (Liste des sportifs et arbitres de haut niveau pour 2021-) relatif aux listes de sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des juges et arbitres sportifs de haut niveau ;

Sur proposition des fédérations sportives concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Inscriptions des sportifs de haut niveau pour les sports d'hiver

Résumé. À partir du 1er juillet 2022, les sportifs d'élite en sports d'hiver sont inscrits pour un an dans différentes catégories.

A compter du 1er juillet 2022, pour les sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la discipline sportive Liste des sportifs
de haut niveau
Liste des sportifs espoirs Liste des sportifs
des collectifs
nationaux
Liste des juges et arbitres sportifs de haut niveau
Handisport 26 5 3 1
Hockey sur glace 123 96 38 12
Montagne Escalade 39 38 7 3
Sport adapté 10 2 4 -
Ski 236 415 91 6
Sports de glace 55 38 27 15

En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Dispositions spécifiques pour les sportifs de haut niveau en sports d'hiver

Résumé. Les sportifs de haut niveau en sports d'hiver peuvent s'inscrire pour deux ans à partir du 1er juillet 2022.

Par exception à l'article 1er (Inscriptions des sportifs de haut niveau pour les sports d'hiver), les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie « Elite » relevant de sports d'hiver sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2022.

En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Inscriptions des sportifs de haut niveau pour les sports d'été

Résumé. Certains sportifs sont officiellement reconnus comme très bons dans leurs disciplines pour une année.

A compter du 1er juillet 2022 et au titre des sports d'été, sont nouvellement inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la discipline sportive Liste des sportifs
de haut niveau
Liste des sportifs espoirs Liste des sportifs
des collectifs
nationaux
Liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
Athlétisme 2 - -1 -
Aviron 1 - - -
Basketball 3 - - -
Cyclisme 1 -1 - -
Football américain - -2 - -
Gymnastique 3 - -1 -
Haltérophilie - 7 - -
Handball 2 - - -
Hockey 1 - 1 -
Judo 1 - - -
Lutte et disciplines associées - 2 1 -
Motocyclisme - 1 - -
Natation 2 7 1 -
Rugby 1 - - -
Sauvetage et secourisme 1 - -1 -
Surf 1 - - -
Taekwondo et disciplines associées 1 - - -
Tennis - - 1 -
Tir sportif - - 1 -
Tir à l'arc 6 - 1 -
Triathlon et disciplines enchaînées 1 -1 - -
Vol libre - - 1 -

En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Inscription des sportifs de haut niveau en catégorie "Elite" pour deux années

Résumé. Les athlètes d'élite en sports d'été sont inscrits pour deux ans à partir du 1er juillet 2022.

Par exception à l'article 2 (Inscription des sportifs de haut niveau en sports d'hiver), les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie « Elite » relevant de sports d'été sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2022.

En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2022.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le mercredi 6 juillet 2022

Arrêté du 22 juin 2022
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