JORF n°0154 du 5 juillet 2022

Arrêté du 22 juin 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, L. 221-11, R. 221-1 à R. 221-8, R. 221-10 à R. 221-16, A. 231-3 et A. 231-4 ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 2021 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 2022 relatif aux listes de sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des juges et arbitres sportifs de haut niveau ;

Sur proposition des fédérations sportives concernées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions des sportifs de haut niveau pour les sports d'hiver

Résumé À partir du 1er juillet 2022, les sportifs d'élite en sports d'hiver sont inscrits pour un an dans différentes catégories.

A compter du 1er juillet 2022, pour les sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

|Nom de la discipline sportive|Liste des sportifs
de haut niveau|Liste des sportifs espoirs|Liste des sportifs
des collectifs
nationaux|Liste des juges et arbitres sportifs de haut niveau| |-----------------------------|-----------------------------------------|--------------------------|-----------------------------------------------------------|---------------------------------------------------| | Handisport | 26 | 5 | 3 | 1 | | Hockey sur glace | 123 | 96 | 38 | 12 | | Montagne Escalade | 39 | 38 | 7 | 3 | | Sport adapté | 10 | 2 | 4 | - | | Ski | 236 | 415 | 91 | 6 | | Sports de glace | 55 | 38 | 27 | 15 |

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Article 2

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Dispositions spécifiques pour les sportifs de haut niveau en sports d'hiver

Résumé Les sportifs de haut niveau en sports d'hiver peuvent s'inscrire pour deux ans à partir du 1er juillet 2022.

Par exception à l'article 1er, les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie « Elite » relevant de sports d'hiver sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2022.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions des sportifs de haut niveau pour les sports d'été

Résumé Certains sportifs sont officiellement reconnus comme très bons dans leurs disciplines pour une année.

A compter du 1er juillet 2022 et au titre des sports d'été, sont nouvellement inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

| Nom de la discipline sportive |Liste des sportifs
de haut niveau|Liste des sportifs espoirs|Liste des sportifs
des collectifs
nationaux|Liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau| |-----------------------------------|-----------------------------------------|--------------------------|-----------------------------------------------------------|---------------------------------------------------| | Athlétisme | 2 | - | -1 | - | | Aviron | 1 | - | - | - | | Basketball | 3 | - | - | - | | Cyclisme | 1 | -1 | - | - | | Football américain | - | -2 | - | - | | Gymnastique | 3 | - | -1 | - | | Haltérophilie | - | 7 | - | - | | Handball | 2 | - | - | - | | Hockey | 1 | - | 1 | - | | Judo | 1 | - | - | - | | Lutte et disciplines associées | - | 2 | 1 | - | | Motocyclisme | - | 1 | - | - | | Natation | 2 | 7 | 1 | - | | Rugby | 1 | - | - | - | | Sauvetage et secourisme | 1 | - | -1 | - | | Surf | 1 | - | - | - | |Taekwondo et disciplines associées | 1 | - | - | - | | Tennis | - | - | 1 | - | | Tir sportif | - | - | 1 | - | | Tir à l'arc | 6 | - | 1 | - | |Triathlon et disciplines enchaînées| 1 | -1 | - | - | | Vol libre | - | - | 1 | - |

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Article 4

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Inscription des sportifs de haut niveau en catégorie "Elite" pour deux années

Résumé Les athlètes d'élite en sports d'été sont inscrits pour deux ans à partir du 1er juillet 2022.

Par exception à l'article 2, les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie « Elite » relevant de sports d'été sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2022.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 juin 2022.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques (http://www.sports.gouv.fr).