Arrêté du 22 juin 2022

Article 1

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Article 1

A compter du 1er juillet 2022, pour les sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la discipline sportive Liste des sportifs
de haut niveau
Liste des sportifs espoirs Liste des sportifs
des collectifs
nationaux
Liste des juges et arbitres sportifs de haut niveau
Handisport 26 5 3 1
Hockey sur glace 123 96 38 12
Montagne Escalade 39 38 7 3
Sport adapté 10 2 4 -
Ski 236 415 91 6
Sports de glace 55 38 27 15

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Inscriptions des sportifs de haut niveau pour les sports d'hiver

Résumé. À partir du 1er juillet 2022, les sportifs d'élite en sports d'hiver sont inscrits pour un an dans différentes catégories.

A compter du 1er juillet 2022, pour les sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives suivantes, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la discipline sportive Liste des sportifs
de haut niveau
Liste des sportifs espoirs Liste des sportifs
des collectifs
nationaux
Liste des juges et arbitres sportifs de haut niveau
Handisport 26 5 3 1
Hockey sur glace 123 96 38 12
Montagne Escalade 39 38 7 3
Sport adapté 10 2 4 -
Ski 236 415 91 6
Sports de glace 55 38 27 15

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En vigueur depuis le mercredi 6 juillet 2022

Source : Légifrance