Arrêté du 22 juin 2016

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 juillet 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I a, Art. Annexe I b, Art. Annexe I b (suite), Art. Annexe I c, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d

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Suppression du brevet d'études professionnelles systèmes électroniques numériques

Résumé. L'arrêté supprime le brevet d'études professionnelles systèmes électroniques numériques et ses règles d'obtention.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 juillet 2009Art. 1Arrêté du 28 juillet 2009Art. 2Arrêté du 28 juillet 2009Art. 3
- Arrêté du 28 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I a, Art. Annexe I b, Art. Annexe I b (suite), Art. Annexe I c, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d

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