Abrogé31 décembre 2017
Abrogé par Arrêté du 22 juin 2016 - art. 9
Créé le 27 août 2009
Il est créé la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.